DOCUMENT EXCLUSIF DE 1984
Je précise que j'ai trouvé ce lien sur un autre forum et non suite a une recherche personnelle :
http://bulk.resource.org/courts.gov/c/F2/724/724.F2d.357.83-7813.518.html(en voici une traduction a "l'arrache" avec un logiciel gratuit)
Mattel, Inc (Mattel), le fabricant d'une célèbre série de 5 1 / 2 "action figure jouet poupées vendues sous le nom de marque déposée" Maîtres de l'Univers ", apporte une procédure accélérée d'appel d'une décision de district des États-Unis Cour du district sud de New York, Richard Owen, le juge. juge Owen a refusé d'émettre une injonction préliminaire contre-Azrak Hamway International, Inc (Remco), Remco et de certains fonctionnaires, de cesser la production et la vente de Remco de la série de 5 1 / 2 "action figure jouet poupées intitulée les" seigneurs de la guerre ", qui ont été conçus pour rivaliser avec Mattel" Maîtres de l'Univers "poupées. Mattel soutient que par la production et la vente du "Warlord" poupées, Remco atteinte à Mattel enregistré le droit d'auteur dans les "Maîtres de l'Univers" poupées en violation de l'article 17 USC Secs. 106, 501 (Supp. V 1981), son gouvernement fédéral, en violation des droits de marque de 15 USC Secs. 1115 (b), 1125 (a) (1976), et de son droit de common law en vertu de New York droit d'être protégés contre la concurrence déloyale.
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La norme dans le deuxième circuit d'injonction, comme prévu, par exemple, à Jackson Dairy, Inc c. HP Hood & Sons, Inc, 596 F.2d 70, 72 (2d Cir.1979), exige la preuve de deux choses, premièrement, le préjudice irréparable et, d'autre part, "que ce soit (1) la probabilité de succès sur le fond ou (2 ) suffisamment graves questions en cours sur le fond pour en faire un juste motif de litige et d'un équilibre des difficultés décidément basculement vers la partie qui demande l'avant-secours ". Le juge Owen a conclu que Mattel n'a pas fait la preuve que soit le deuxième volet de l'exigence a été respectée. Nous sommes d'accord.
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Les "Maîtres de l'Univers" poupées sont une série de poupées avec différents chefs, de vêtements, et les noms, mais qui partagent tous le même tronc commun, qui est un sculpteur de la prestation d'un exagérée du corps de bodybuilder raccourcie avec les jambes. De même, la série de poupées Remco toutes parts d'un organisme à disproportionnés musculature des jambes et proportionnellement plus courte que la moyenne de l'être humain. Remco Les poupées ont toutes des noms, des chefs, des pieds, des mains et des vêtements différents de poupées Mattel, avec leurs noms et les costumes conçus de telle sorte que les poupées représentent certaines figures de bandes dessinées. Remco Les poupées organismes ont également des pectoraux, abdominaux, et les autres muscles qui diffère dans le détail mineur mais significatif de celle de l'poupées Mattel. Remco a obtenu une licence de DC Comics, Inc, pour la modélisation de ses poupées après leurs chiffres de la bande dessinée "Warlord", "Arak", et "Hercules unbound." Tant la Mattel et les poupées Remco sont posées dans une position accroupie, qui mai être assimilé à la lutte contre la position d'un homme de Neandertal ou d'un professionnel de ces derniers jours approchent lutteur son adversaire. Comme le tribunal de district a constaté, une revendication de l'unicité dans la pose est «frivole».
Les droits d'auteur
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Mattel demande est que Remco copié le torse de son jouet, qu'il considère comme la partie essentielle de la poupée. S'il est vrai, bien sûr, qu'il est possible de porter atteinte à la copie alors que seulement une partie du travail, voir, par exemple, Elsmere Music, Inc v. National Broadcasting Co., 482 F. Supp. 741, 744 (SDNY) (copie de quatre notes et deux mots de l'ensemble d'une chanson mai constitue une contrefaçon), aff'd, 623 F.2d 252 (2d Cir.1980), nous sommes d'accord avec le tribunal de district que Mattel n'a pas démontrer une forte probabilité de réussite de prouver la violation de ses "Maîtres de l'Univers" torse.
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Mattel possède un droit d'auteur enregistré dans ses poupées. Pour prouver la violation, il doit produire la preuve de la reproduction directe ou montrent que Remco a accès à ses poupées et que les caractéristiques de protection de la poupée Remco son corps sont substantiellement similaires à la poupée Mattel du corps dans les yeux de la moyenne des laïcs observateur. Par exemple, Warner Brothers Inc c. American Broadcasting Co., 654 F.2d 204, 207-08 (2d Cir.1981). Remco a donné son sculpteur un Mattel poupée pour lui montrer quel type de poupée, il voulait, et pour s'assurer que la poupée Remco ne semble pas être physiquement plus faible des deux jouets. Mais le tribunal de district apparemment crédités Remco la preuve de l'expert sur l'anatomie humaine Remco que la poupée n'est pas une simple copie de la poupée de Mattel, mais a simplement rendu un autre artiste de la forme humaine avec une musculature exagérée. L'artiste qui a sculpté le modèle de la figure Remco a body-building magazines et bandes dessinées ainsi que d'autres matériaux à partir de laquelle il travaillait.
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Bien que les poupées organismes sont très similaires, presque tous de la similitude peut être attribuée au fait que les deux sont des traces de l'artiste de la même idée unprotectable - un surhomme Muscleman accroupi dans ce depuis de Néandertal a été une fois la lutte contre la pose traditionnelle. Le rendu d'une telle idée n'est pas protégeable en elle-même, seul le particularisée expression de cette idée, par exemple, la forme particulière créée par la décision d'accentuer certains groupes de muscles par rapport aux autres, peuvent être protégées. Voir, par exemple, Ideal Toy Corp c. Lu-Fab Ltd, 360 F.2d 1021 (2d Cir.1966). Dans ce cas, un observateur de reconnaître poser certaines différences dans la façon dont les deux sculpteurs ont créé les images de la force par accent sur certains groupes de muscles. Ainsi, le tribunal de district a raisonnablement constaté que les seules parties des poupées »qui constituent les organes de protection expression d'une idée ne sont pas substantiellement similaires. Voir Ideal Toy Corp c. Sayco Doll Corp, 302 F.2d 623, 627 (2d Cir.1962) (Clark, J., dissident).
Les revendications des marques
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Pour réussir ce soit sur l'état de concurrence déloyale ou de la demande de marque fédéral demande, Mattel a dû montrer que Remco copié certains nonfunctional caractéristiques de conception du poupées Mattel qui avait développé un sens secondaire aux yeux des consommateurs afin que les consommateurs ont été induits en erreur en croyant que la deux poupées proviennent de la même source. Par exemple, American Corp c. General Chaussures Chaussures Co., 609 F.2d 655 (2d Cir.1979). Le tribunal a constaté que ci-dessous correctement particulier la disposition des muscles dans le "Maîtres de l'Univers" modèle n'a pas développé un tel sens secondaire auprès des consommateurs afin qu'ils faussement associé Remco de poupées avec Mattel. Les poupées ont toutes des noms différents, des vêtements, et les chefs, et Mattel fourni suffisamment de preuves que les consommateurs confondant Remco poupées pour poupées Mattel à cause de leurs organes similaires. En plus d'offrir des preuves directes de l'existence d'une réelle confusion par les clients, les détaillants, des vendeurs, ou similaires, ce qui est devenu une façon habituelle, soit pour démontrer la confusion du consommateur ou secondaire sens, dans le cas où l'existence de sens secondaire ou la confusion des consommateurs ne sont pas autrement évident, pour le promoteur du projet est d'entreprendre une forme d'enquête de l'attitude des consommateurs en vertu de la réalité du marché. Voir, par exemple, Information Clearing House, Inc c. Trouver Magazine, 492 F. Supp. 147, 160 (SDNY1980) .1 ici pour fins Mattel injonction préliminaire n'a pas pris de telles enquêtes, et il a fourni peu de preuves démontrant la consommation confusion.2
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Mattel soutient également que Remco a violé l'article. 32 (1) (a) de la loi sur les marques de 1946, 15 U.S.C. Sec. 1114 (1) (a) (1976), y compris par l'expression "PLAY AVEC ... MASTERS DE L'UNIVERS ... ET AUTRES 5 1 / 2" ACTION FIGURES "sur les emballages de vente de ses poupées Warlord. Cet article fait un violation d'utilisation d'une marque sans autorisation dans le cadre de la vente de marchandises. Section 33 (b) (4) de cette loi, 15 USC Sec. 1115 (b) (4) (1976), cependant, permet à un concurrent d'utiliser une autre marque enregistrée pour décrire les aspects de ses propres produits, même d'indiquer que son produit est une copie légitime d'un autre produit. Voir, par exemple, la Société Comptoir de l'Industrie Cotonnière Etablissements Boussac v. Alexander's Department Stores, Inc, 299 F. 2d 33, 36 (2d Cir.1962). Le tribunal de district avait suffisamment d'éléments de preuve dont il est saisi à l'appui de sa conclusion implicite, à ce stade de la procédure qui a pour but Remco en utilisant les "Maîtres de l'Univers» de sa marque dans la vente de poupées est de décrire aux acheteurs d'une utilisation de son propre produit, et ne constitue pas une mauvaise foi effort pour tromper les consommateurs en leur faisant croire qu'ils ont été l'achat d'un jouet Mattel. En outre, l'expression en question était situé sur le colis dans un lieu et d'une manière que seul le lecteur seraient affectés.
La balance des Difficultés
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Mattel est, ou était au moment de l'audience devant le tribunal de district, de vente déjà le plus grand nombre de "Maîtres de l'Univers" poupées comme elle peut produire, et pour des raisons mal expliquées, il porter cette action retardée jusqu'à ce que, juste avant le début de la saison de vente de Noël . Le tribunal de district a donc correctement conclu que l'injonction aurait plus de mal Remco elle permettrait Mattel, et que l'équilibre des épreuves ne pointe résolument en faveur de Mattel.
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Remco Mattel a bénéficié de la réussite dans le développement d'un marché de 5 1 / 2 "à" l'action figure jouet poupées. Mattel n'a pas démontré, toutefois, que Remco Mattel a été la négociation sur le succès de toute manière illégale. N'ayant pas réussi à satisfaire à l'une broche de l'avant injonction standard, Dairy Jackson, 596 F.2d 72, Mattel a été correctement refusé la réparation qu'elle demande.
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Jugement confirmé.
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Ce ne fut pas toujours le cas, alors que le juge de district Feinberg a souligné dans Zippo Mfg Co. c. Rogers Imports, Inc, 216 F. Supp. 670, 682 & n. 87 (S.D.N.Y.1963)
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Le fait que Mattel dépensé beaucoup d'argent, la publicité de son produit, en particulier lorsqu'elle est associée à la réussite commerciale, peut également être un facteur pour déterminer si la marque a développé un sens secondaire. 3 R. Callman, Le droit de la concurrence déloyale, des marques et de positions dominantes Sec. 77,3 à 349 (3e éd. 1969), cité dans le temps les mécanismes, c. Qonaar Corp, 422 F. Supp. 905, 912 (D.N.J.1976). Toutefois, la preuve d'une coûteuse campagne de publicité et de succès en lui-même est, bien entendu, ne suffit pas à démontrer secondaire sens. Chaussures American Corp, 609 F.2d 663
Mer 22 Avr 2009 - 20:32
